Le procès-verbal officiel de la Mairie
- La page pour le télécharger sur le site de la municipalité.
- Le lien pour le télécharger à partir d’ici.
Prises de notes lors du Conseil Municipal par Jean-Eric de Rango, Sylvie Goutière et Eric Lurand :
Tous les membres du CM présents sauf Alexandra Poilblanc qui a eu un empêchement de dernière minute.
Début du conseil 20h05
1/ PV de Juin et Juillet :
Approbation
Pour rappel : Pas de CM en Août.
2/ Petites Villes De Demain :
Partie administrative n’avance pas beaucoup.
Souhait de rentrer dans le vif du sujet sans attendre les détails administratifs.
Travail avec Annette et Mélanie.
Travail en 2 temps :
État des Lieux en premier puis en second attente des habitants.
Diagnostic de maintenant à la fin de l’année.
État des lieux :
Jean-Michel T. propose un déroulé réfléchi :
- Pour réaliser ce diagnostic, Mélanie RB. a réalisé une compilation des données froides (chiffres).
Actuellement environ 20 pages. Essayer de réduire à environ 2 pages des chiffres plus intéressants.
A réaliser pour le CM de Novembre. - Récolte de données chaudes avec une réunion publique le 9 Octobre de 09h00 à 12h00.
Une réunion au centre du village sur le Marché le 21 Octobre. Et 4 réunions dans des hameaux. Et une autre réunion devant l’OT le 31 Octobre.
Compte rendu de toutes ces réunions pour le CM de décembre.
Attente des Habitants :
Même chose des réunions publiques multiples au Printemps pour les récolter aux vues de ce qui a été récolté à l’automne.
Discussions : Discussion sur la pertinence des dates et des horaires. Yves P. pense qu’il faudrait en faire une le soir. Question de Fred A. sur la possibilité d’envoyer en éclaireur un référent par hameau pour motiver les hameaux. Stéphane R. : est ce que ce sera assez long 2 heures ?
Deuxième réunion publique le 8 au soir ajoutée.
Objectif : Avoir à la fin de l’année un bilan chiffré et avoir défini les objectifs du projet de territoire pour pouvoir enclencher un projet construit avec les habitants début 2022.
3/ Modification du PLU :
Dans les zones agricoles bâtiment pour la vente de produits locaux qui proviennent de l’installation agricole sur laquelle il est implanté. A priori c’est la loi et notre PLU n’est pas en ligne avec la Loi.
Information sur le site de la Mairie et Panneau Pocket. Possibilité de retour par mail ou sur registre en Mairie.
4/ Modification du type de bail pour Lilyland.
Demande de Pascal et Lydia pour un bail annuel renouvelable 3 fois puis au bout de 3 ans passage automatique en bail commercial.
Unanimité. Pascal ne sort pas mais ne participe pas au vote.
5/ Mention de soutien à l’ONF :
Mise en place d’une « taxe » pour boucher le trou de 16 € par hectare. Suppression de 500 agents à l’ONF. Courrier de l’Association des Communes Forestières contre ces choix. Vote d’un soutien à cette lettre. Unanimité.
6/ Bail agricole de Mathilde Couraud
Demande de location d’un hectare aux Aubaneaux pour faire de la culture de plantes pour faire des apéritifs et digestifs. Proposition de la commission agricole de lui louer à 70€ / hectare / an. Accord unanime.
7/ Déneigement des voies communales :
Délibération renouvellement convention avec département mais difficulté à venir sur l’étroitesse des voies, sur le vieillissement des engins de la commune, sur l’éloignement de certains chemins communaux pour lequel on fait 30 minutes de chasse neige pour 15 mètres de voies communales. Deux pistes à creuser : Trouver un accord avec le département pour qu’il fasse ces petits bouts mais à condition que leurs gros engins passent par ces petites voies. Trouver des agriculteurs qui ont les engins qui vont bien dans les hameaux éloignés.
8/ Déclaration modificative au budget.
9/ Points d’information et actualités :
– Décalage du conseil municipal du 11 Novembre. Proposition de le décaler au Mercredi 10 Novembre.
– Pascal Givert : Infos sur la Semaine Bleue qui se tiendra du 4 au 10 Octobre.
– Pascal Givert : Truck SOLHIA le 17 Septembre à La Chapelle.
– Yves Pesenti : SIEAV trou de l’Aygue les travaux ont débuté lundi pour environ 3 mois.
– Yves Pesenti : Les ventes de 2 lots de bois communaux n’ont pas trouvé de preneurs (???)
– Yves Pesenti : Orage du mois d’Août ont mis en charge les canalisations d’eaux pluviales et assainissements. Des dégâts sur la place devant le SPAR. Travaux d’urgence mais il faut aussi analyser pour comprendre pourquoi.
– Fred Allier : Travaux sur les locaux techniques. Cela avance…
Attente de la livraison des fenêtres pour l’appartement d’astreinte au-dessus.
– Fred Allier : Crobache. Cela avance. Menuiserie doivent arriver et Fred et XXX iront les installer avant l’hiver.
– Stéphane Roux : Réunion avec les Architectes. Fin Octobre un projet plus détaillé pour permettre de faire des choix.
– Repas des anciens : Fred : Repas ou paniers ou spectacle ?
– Camping : 70 K€ de recettes + 20 % d’augmentations de fréquentation.
Remplacement des mobile home (52 K€ HT pour 2 mobile home). Urgence à commander pour avoir une installation en Juin 2022 !
– Piscine de La Chapelle = plus de CA que la piscine de Saint Jean.
– Gros Bal : Pas de subvention mais besoin de valoriser le temps passé par la commune.
Quelques dérapages mais dans l’ensemble Fred trouve que cela s’est plutôt bien placé pour un événement de cette taille.
– Jean-Michel T. : A un RDV avec le Notaire pour finaliser la donation Astic à la commune des bois des Chaberts.
– Pascal Givert : Problématique de la circulation trop rapide dans le village. Unanimité pour s’en préoccuper mais ….
Mélanie souligne la problématique de la route arrivant de Vassieux.
Fin de séance à 21h42
